Charbon brut (charbon de Puyang, charbon de Lùliang)

I. Exigences de qualité et conditions de responsabilité pour la qualité

　　Un système de réduction de prix pour les produits non conformes aux normes est mis en place. Si la qualité des produits fournis par le fournisseur dépasse les exigences des indices, le règlement sera effectué par réduction du prix unitaire. Les méthodes spécifiques sont les suivantes :

1. Charbon de Puyang

　　(1) Lorsque la chaleur de combustion inférieure sur base appliquée est comprise entre 4 000 et 4 200 kcal/kg, un rabais sera appliqué. Le prix de règlement de ce lot de produits sera égal au prix unitaire contractuel + 4 200 × valeur calorifique mesurée × 0,97 ; lorsque la chaleur de combustion inférieure sur base appliquée est comprise entre 3 800 et 4 000 kcal/kg, l’acheteur a le droit de refuser la réception en entrepôt et de procéder à un retour ou à un échange. Le vendeur prend en charge tous les frais de retour ou d’échange. Si l’acheteur accepte de recevoir la marchandise, le prix de règlement sera calculé comme suit : prix unitaire contractuel + 4 200 × valeur calorifique mesurée × 0,87.

　　(2) Lorsque l’humidité totale sur base reçue est comprise entre 22 % et 24 %, un rabais sera appliqué. Le calcul du rabais est le suivant : pour chaque pourcentage d’humidité totale sur base reçue supérieur à la norme de qualité, le montant du rabais sera égal au prix unitaire contractuel × (valeur mesurée de l’humidité totale - valeur standard de l’humidité totale). Si l’humidité totale du charbon à l’arrivée dépasse 24 %, l’acheteur a le droit de refuser la réception en entrepôt et de procéder à un retour ou à un échange. Si la marchandise a déjà été réceptionnée en entrepôt, le rabais sera appliqué, et le montant du rabais sera égal au prix contractuel × (valeur mesurée de l’humidité totale - valeur standard de l’humidité totale) × 2.

　　(3) Si la teneur totale en soufre sur base reçue est supérieure à 0,9 %, un retour ou un échange sera en principe effectué. Si la marchandise a déjà été déchargée, un rabais sera appliqué. Le calcul du rabais est le suivant : pour chaque 0,1 % de teneur totale en soufre sur base sèche supérieur à la norme (si la partie excédentaire est inférieure à 0,1 %, elle sera quand même comptée comme 0,1 %), une réduction de 3 yuan/tonne sera appliquée. Si la teneur totale en soufre sur base sèche est supérieure à 1,1 %, l’acheteur a le droit de refuser la réception en entrepôt et de renvoyer la marchandise. Si la marchandise a déjà été réceptionnée en entrepôt, un rabais sera appliqué. Le calcul du rabais pour la partie supérieure à 1,1 % est le suivant : pour chaque 0,1 % de teneur totale en soufre sur base sèche supérieur à la norme (si la partie excédentaire est inférieure à 0,1 %, elle sera quand même comptée comme 0,1 %), une réduction de 6 yuan/tonne sera appliquée.

　　(4) Lorsque le taux de matières volatiles est compris entre 28 % et 30 %, une réduction de 5 yuan/tonne sera appliquée à ce lot de produits.

　　(5) Lorsque le taux de carbone fixe est compris entre 28 % et 30 %, une réduction de 5 yuan/tonne sera appliquée à ce lot de produits.

　　(6) Lorsque la teneur en cendres est supérieure à 10 %, une réduction de 5 yuan/tonne sera appliquée à ce lot de produits.

2. Charbon de Luliang

　　(1) Lorsque la chaleur de combustion inférieure sur base appliquée est comprise entre 3 600 et 3 800 kcal/kg, un rabais sera appliqué. Le prix de règlement de ce lot de produits sera égal au prix unitaire contractuel + 3 800 × valeur calorifique mesurée × 0,97 ; lorsque la chaleur de combustion inférieure sur base appliquée est inférieure à 3 600 kcal/kg, l’acheteur refusera la réception en entrepôt. Si l’acheteur accepte de recevoir la marchandise, le prix de règlement sera calculé comme suit : prix unitaire contractuel + 3 800 × valeur calorifique mesurée × 0,87.

　　(2) Lorsque l’humidité totale est comprise entre 28 % et 30 %, un rabais sera appliqué. Le calcul du rabais est le suivant : pour chaque pourcentage d’humidité totale supérieur à la norme de qualité, le montant du rabais sera égal au prix unitaire contractuel × (valeur mesurée de l’humidité totale - valeur standard de l’humidité totale). Si l’humidité totale du charbon à l’arrivée dépasse 30 %, l’acheteur a le droit de refuser la réception en entrepôt et de procéder à un retour ou à un échange. Si la marchandise a déjà été réceptionnée en entrepôt, le rabais sera appliqué, et le montant du rabais sera égal au prix contractuel × (valeur mesurée de l’humidité totale - valeur standard de l’humidité totale) × 2.

　　(3) Si la teneur totale en soufre sur base reçue est supérieure à 0,5 %, un retour ou un échange sera en principe effectué. Si la marchandise a déjà été déchargée, un rabais sera appliqué. Le calcul du rabais est le suivant : pour chaque 0,1 % de teneur totale en soufre sur base sèche supérieur à la norme (si la partie excédentaire est inférieure à 0,1 %, elle sera quand même comptée comme 0,1 %), une réduction de 3 yuan/tonne sera appliquée. Si la teneur totale en soufre sur base sèche est supérieure à 0,7 %, l’acheteur a le droit de refuser la réception en entrepôt et de renvoyer la marchandise. Si la marchandise a déjà été réceptionnée en entrepôt, un rabais sera appliqué. Le calcul du rabais pour la partie supérieure à 0,7 % est le suivant : pour chaque 0,1 % de teneur totale en soufre sur base sèche supérieur à la norme (si la partie excédentaire est inférieure à 0,1 %, elle sera quand même comptée comme 0,1 %), une réduction de 6 yuan/tonne sera appliquée.

　　(4) Lorsque le taux de matières volatiles est compris entre 28 % et 30 %, une réduction de 5 yuan/tonne sera appliquée à ce lot de produits.

　　(5) Lorsque le taux de carbone fixe est compris entre 28 % et 30 %, une réduction de 5 yuan/tonne sera appliquée à ce lot de produits.

　　(6) Lorsque la teneur en cendres est supérieure à 12 %, une réduction de 5 yuan/tonne sera appliquée à ce lot de produits.

II. Cotation et règlement

　　1. La période de validité des offres pour cet appel d’offres est du 26 octobre 2021 au 30 novembre 2021. Pendant cette période, les prix ne pourront être modifiés. Les soumissionnaires doivent prendre pleinement en compte les risques du marché.

　　2. Du 26 octobre 2021 au 30 novembre 2021, les livraisons seront effectuées conformément aux bons de commande de l’acheteur. Le fournisseur est responsable du transport des marchandises jusqu’à l’aire de stockage de l’usine de la société et du déchargement. Les frais de déchargement sont à la charge du fournisseur.

　　3. Mode de règlement pour cet appel d’offres : l’acheteur effectuera le règlement en fonction de la quantité et de la qualité des marchandises fournies par le fournisseur. Le fournisseur établira une facture spéciale pour la TVA (facture spéciale pour la TVA à 13 %) pour le montant après règlement. L’acheteur paiera le fournisseur dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.

III. Ouverture des plis et évaluation des offres

　　1. Date d’ouverture des plis : 1er novembre 2021.

　　2. Méthode d’évaluation des offres : dans les deux jours suivant la date limite de soumission, l’appel d’offres sera négocié en interne par le maître d’ouvrage.

　　3. Notification d’attribution : pendant la période de validité des offres, le maître d’ouvrage informera le soumissionnaire retenu par écrit (lettre d’attribution). La lettre d’attribution fait partie intégrante du contrat.

IV. Signature du contrat

　　1. Après réception de la notification d’attribution du maître d’ouvrage, le soumissionnaire retenu signera le contrat aux date et lieu indiqués par le maître d’ouvrage.

　　2. Si le soumissionnaire retenu ne peut pas signer le contrat dans les délais impartis, son attribution sera annulée. Dans ce cas, le maître d’ouvrage a le droit de choisir successivement le deuxième soumissionnaire retenu ou un soumissionnaire de réserve.